Mentions légales
1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | Groupement Forestier des Bois Éternels |
| Forme juridique | Groupement forestier |
| Capital social | 2 000,00 € |
| SIREN | 938 260 825 |
| SIRET (siège social) | 938 260 825 00014 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR15938260825 |
| RCS | 938 260 825 R.C.S. Dijon (immatriculé le 06/12/2024) |
| Adresse du siège | 107 rue du Lac, 21140 Pont-et-Massène |
| Site internet | gfdesboiseternels.fr |
| contact@gfdesboiseternels.fr | |
| Téléphone | 06 44 67 01 60 |
| Directeur de la publication | Guyard Florent, Gérant et associé indéfiniment responsable |
Champ à compléter par l'éditeur avant mise en ligne : coordonnées de l'assurance responsabilité civile professionnelle.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
3. Activité
Le site gfdesboiseternels.fr propose à la vente en ligne du bois de chauffage (grumes, stères, palettes), des combustibles (granulés, pétrole) ainsi que des équipements de confort thermique (climatiseurs, radiateurs), avec livraison prioritaire dans la Côte-d'Or, la Saône-et-Loire, l'Yonne, la Nièvre, la Haute-Marne et l'Aube, et acceptée partout ailleurs en France.
4. Commande et paiement
Toute commande passée sur le site fait l'objet d'un récapitulatif envoyé par e-mail au client. Le règlement s'effectue exclusivement par virement bancaire, sur la base des coordonnées bancaires communiquées après validation de la commande. La commande est traitée et préparée à réception effective des fonds sur le compte de Groupement Forestier des Bois Éternels.
5. Livraison
La livraison est offerte à partir de 300 € d'achat dans les 6 départements prioritaires ; des frais de livraison standard s'appliquent en deçà de ce montant. Pour toute autre région de France, les frais et délais de livraison sont confirmés au client après validation de la commande.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de Groupement Forestier des Bois Éternels, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents du ressort de Dijon.